Conditions générales d'utilisation du site 
Les Ateliers Sublaïme 

Préambule

Préambule 
Les présentes conditions générales d'utilisation sont conclues entre :
le gérant du site internet accessible à l’adresse https://www.lesatelierssublaime.com  (« le Site »), ci-après désigné « l’Éditeur »,
toute personne souhaitant accéder au Site et à ses services, ci-après appelé « l’Utilisateur ».
 

Article 1 - Principes

Les présentes conditions générales d'utilisation ont pour objet l'encadrement juridique de l’utilisation du Site et de ses services.
Le site Internet lesatelierssublaime.com est un service de : 
La société Cordula Conseil 
dont le siège social est situé 14 avenue de l’Opéra 75001 Paris, France
adresse URL du site : lesatelierssublaime.com
Mail : particuliers@cristinacordula.com

Les conditions générales d'utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur. L’accès au site vaut acceptation sans réserve de ces conditions.

Article 2 - Evolution et durée des CGU

Les présentes conditions générales d'utilisation sont conclues pour une durée indéterminée. Le contrat produit ses effets à l'égard de l'Utilisateur à compter du début de l’utilisation de l’un quelconque des services proposés sur le Site. Le Site  se réserve le droit de modifier les clauses de ces conditions générales d’utilisation à tout moment et sans justification.

Article 3 - Accès au site

Tout Utilisateur disposant d’un accès à internet peut accéder gratuitement et depuis tout lieu au Site e. Les frais supportés par l’Utilisateur pour y accéder (connexion internet, matériel informatique, etc.) ne sont pas à la charge de l’Éditeur.
Le Site et ses différents services peuvent être interrompus ou suspendus par l’Éditeur, notamment à l’occasion d’une maintenance, sans obligation de préavis ou de justification. 
Toutefois, en cas d’arrêt définitif du service, l’Éditeur communiquera aux Utilisateurs la durée pendant laquelle ils pourront accéder au contenu de leur espace personnel afin d’avoir la possibilité de prendre connaissance des modules et autres informations qui s’y trouvent.
L'Utilisateur du site a accès aux services suivants : Ateliers en ligne de coaching, master class en ligne, webinaires en ligne, modules de e-learning, parcours de e-learning, etc.
Le site comprend un « espace membre » réservé aux utilisateurs inscrits. Afin d’accéder à l’espace membre du Site et commander des modules proposés par le Site, l’utilisateur doit remplir en ligne le formulaire qui lui est proposé à cet effet. Il se voit proposer, sans frais, un mot de passe. Les utilisateurs inscrits pourront y accéder en utilisant leurs identifiants de connexion. 
Les services réservés aux membres sont les suivants : Accès à leurs achats de modules, conférences en lignes et produits en ligne. 
Les identifiants sont personnels et confidentiels. Ils ne peuvent être changés que sur demande de l'Utilisateur ou à l'initiative de l’Editeur.
L'Utilisateur est seul et entièrement responsable de l'utilisation des identifiants et s'engage à mettre tout en œuvre pour conserver secrets ses identifiants et à ne pas les divulguer, à qui que ce soit, sous quelque forme que ce soit.
En cas de perte ou de vol d'un des identifiants le concernant, l'Utilisateur est responsable de toute conséquence dommageable de ce chef et doit contacter, dans les plus brefs délais, l’Editeur pour procéder à une modification des identifiants. La responsabilité de l’Editeur ne saurait être recherchée dans l’hypothèse où l’Utilisateur ne respecterait pas ce mode opératoire et/ou tarderait à contacter l’Editeur.

Article 4 - Responsabilités 

La responsabilité de l'Éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au Site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site utilisé est sous l'entière responsabilité de l'Utilisateur lequel doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger le matériel et les données notamment d'attaques virales par Internet. L'Utilisateur est par ailleurs le seul responsable des sites et données qu'il consulte.
 L'Éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à l'encontre de l'Utilisateur :
-  du fait de l'usage du Site ou de tout service accessible via Internet ;
-  du fait du non-respect par l'Utilisateur des présentes conditions générales d’utilisation.
 L'Éditeur n'est pas responsable des dommages causés à l'Utilisateur, à des tiers et/ou à l'équipement de l'Utilisateur du fait de sa connexion ou de son utilisation du site et l'Utilisateur renonce à toute action contre l'Éditeur de ce fait.
Si l'Éditeur venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire à raison de l’utilisation du Site par l'Utilisateur, il pourra se retourner contre lui pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
Les conseils fournis sur le Site sont conçus pour être adaptés aux données fournies par l’Utilisateur, sous sa seule responsabilité, dans le cadre des interfaces destinées à recueillir ces informations. L’Utilisateur est toutefois informé que ces conseils et plus généralement les services proposés par le Site n’emportent aucune obligation pour l’Utilisateur lequel est libre d’en faire l’usage qui lui paraît être le plus approprié. En conséquence, l’Éditeur, qui ne souscrit aucune obligation de résultat, ne saurait être tenu pour responsable des choix opérés par l’Utilisateur suite à sa consultation du Site et de ses services. 

Article 5 - Propriété intellectuelle

Tous les documents techniques, produits, photographies, textes, logos, dessins, vidéos, etc., sont soumis à des droits d'auteur et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.  Ils demeurent en toutes circonstances la propriété exclusive de l’Editeur, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle et plus généralement des droits de propriété sur ces documents.
L’Utilisateur s'engage à ne faire aucun usage de ces documents, susceptible de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle ou autres de l’Editeur. Il s’engage à ne pas les reproduire et à ne pas les communiquer à des tiers par quelque moyen que ce soit, à titre gratuit ou contre rémunération en l’absence d’une autorisation expresse et préalable de l'Editeur.
 

Article 6 - Liens hypertextes

La mise en place par l'Utilisateur de tous liens hypertextes vers tout ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'Éditeur, sollicitée par courriel à l'adresse suivante :
particuliers@cristinacordula.com.
L'Éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l'Éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l'Éditeur.
Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sans délai sur simple demande de l'Éditeur.
L’Editeur décline toute responsabilité du chef des informations accessibles au moyen d’un lien hypertexte présent sur le Site renvoyant vers d’autres sites qui ne sont pas sous le contrôle de l’Editeur. 

Article 7 - Protection des données personnelles

Données collectées 

Les données à caractère personnel qui sont collectées sur ce site sont les suivantes :
- ouverture de compte : lors de la création du compte de l'utilisateur : nom ; prénom ; adresse électronique ; n° de téléphone ; adresse postale ; 
- connexion : lors de la connexion de l'utilisateur au site web, celui-ci enregistre, notamment, ses nom, prénom, données de connexion, d'utilisation, de localisation ;;
- profil : l'utilisation des prestations prévues sur le Site permet de renseigner un profil, pouvant comprendre une adresse et un numéro de téléphone ;
- paiement : dans le cadre du paiement des produits et prestations proposés sur le Site, celui-ci enregistre des données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit de l'Utilisateur ;
- communication : lorsque le site web est utilisé pour communiquer avec d'autres membres, les données concernant les communications de l'utilisateur font l'objet d'une conservation temporaire ;
- cookies : les cookies sont utilisés, dans le cadre de l'utilisation duSite. L'Utilisateur a la possibilité de paramétrer l’activation des cookies à partir des paramètres de son navigateur.

Utilisation des données personnelles 

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services du Site, leur amélioration et le maintien d'un environnement sécurisé. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :
-  accès et utilisation du Site par l'utilisateur ;
-  gestion du fonctionnement et optimisation du Site;
-  organisation des conditions d'utilisation des Services de paiement ;
-  vérification, identification et authentification des données transmises par l'utilisateur ;
-  proposition à l'Utilisateur de la possibilité de communiquer avec d'autres utilisateurs du Ssite;
-  mise en œuvre d'une assistance utilisateurs ;
-  personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l'historique de navigation de l'utilisateur, selon ses préférences ;
-  prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;
-  gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;
-  envoi d'informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l'Utilisateur.


Partage des données personnelles avec des tiers

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces, dans les cas suivants :
-  lorsque l'Utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en œuvre de ces services, le Site web est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles il a passé des contrats ;
-  lorsque l'Utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres du Site, des informations accessibles au public ;
-  lorsque l'Utilisateur autorise le site web d'un tiers à accéder à ses données ;
-  lorsque le Site recourt aux services de prestataires pour fournir l'assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d'un accès limité aux données de l'utilisateur, dans le cadre de l'exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;
-  si la loi l'exige, le Site peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre le Site et se conformer aux procédures administratives et judiciaires ;
-  si le Site est impliqué dans une opération de fusion, acquisition, cession d'actifs ou procédure de redressement judiciaire, il pourra être amené à céder ou partager tout ou partie de ses actifs, y compris les données à caractère personnel. Dans ce cas, les utilisateurs seront informés, avant que les données à caractère personnel ne soient transférées à une tierce partie.

Sécurité et confidentialité

Le Site met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois, il est à signaler qu'internet n'est pas un environnement complètement sécurisé. En conséquence, le Site ne peut pas garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur internet.

Mise en œuvre des droits des utilisateurs

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants, qu'ils peuvent exercer en faisant leur demande à l'adresse suivante : contact@lesatelierssublaime.com.
le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d'accès, pour connaître les données personnelles les concernant. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, le Site web peut demander une preuve de l'identité de l'utilisateur afin d'en vérifier l'exactitude. 
le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par le Site sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations.
le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données. 
le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander au Site de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD. 
le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que ses données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.  
le droit à la portabilité : les utilisateurs peuvent réclamer que le Site leur remette les données personnelles qui lui sont fournies pour les transmettre à un nouveau site web.

Evolution de la présente clause

Le Site web se réserve le droit d'apporter toute modification à la présente clause relative à la protection des données à caractère personnel à tout moment. Si une modification est apportée à la présente clause de protection des données à caractère personnel, le Site s'engage à publier la nouvelle version sur son site. Le Site informera également les utilisateurs de la modification par messagerie électronique, dans un délai minimum de 15 jours avant la date d'effet. Si l'utilisateur n'est pas d'accord avec les termes de la nouvelle rédaction de la clause de protection des données à caractère personnel, il a la possibilité de supprimer son compte.

Article 8 - Cookies

Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone, …) et lu, par exemple, lors de la consultation d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi).

Le Site peut collecter automatiquement des informations dites standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant le Site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service.

Le cas échéant, des « cookies » émanant de l'Editeur et/ou des sociétés tiers pourront être déposés sur le terminal de l’Utilisateur du Site, avec son accord. Dans ce cas, lors de la première navigation sur ce Site, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaîtra. Avant de poursuivre la navigation, l’Utilisateur devra accepter ou refuser l’utilisation desdits « cookies ». Le consentement donné sera valable pour une période de treize (13) mois. L'Utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à tout moment.
Il peut s’agir de tout ou partie des types de cookies suivants :

Cookies strictement nécessaires : un cookie entre dans cette catégorie s'il est essentiel au fonctionnement du Site, prenant en charge des fonctions telles que la connexion, le panier d'achat et les transactions de paiement.
PHPSESSID (expire à fermeture du navigateur) ;
Déboguer (expire à fermeture du navigateur) ;
Learnworlds_session (expire à fermeture du navigateur) ;
XSRF-TOKEN (expire à fermeture du navigateur) ;
ID démo (expire au bout d’1 an) ;
Wfvt_# (expire à fermeture du navigateur) ;
Tld (expire à fermeture du navigateur).

Cookies d'analyse : il est important pour l’Editeur de comprendre comment l’Utilisateur utilise le Site, par exemple, avec quelle efficacité il peut naviguer sur celui-ci et quelles fonctionnalités il utilise. Les cookies d'analyse permettent à l’Editeur de recueillir ces informations, aidant l’Utilisateur à améliorer le Site et l’expérience de l’Utilisateur sur celui-ci :

_ga (2x) (Expire au bout de 2 ans) ;
_gat (2x) (expire à fermeture du navigateur) ;
_gid (2x) (expire à fermeture du navigateur) ;
 Collecter (expire à fermeture du navigateur) ;
ajs%3Acookies (Expire au bout d’1 an) ;
ajs%3Atest (Expire au bout d’1 an) ;
ajs_anonymous_id (Expire au bout d’1 an) ;
ajs_group_id(Expire au bout d’1 an) ;
ajs_group_properties (Persistant) ;
ajs_user_id (Expire au bout d’1 an) ;
ajs_user_traits (Persistant) ;
mp_#_mixpanel (Expire au bout d’1 an) ;
_hjInclusDansSample (expire à fermeture du navigateur).

Cookies de fonctionnalité : les cookies de fonctionnalité permettent à l’Editeur de fournir des fonctions supplémentaires sur le site, telles que la personnalisation et la mémorisation des préférences enregistrées de l’Utilisateur. Certains Cookies fonctionnels peuvent également être des Cookies strictement nécessaires, mais tous n'entrent pas nécessairement dans cette catégorie.

Cookies de marketing/ciblage : Il est important pour l’Editeur de savoir quand et à quelle fréquence l’Utilisateur visite le Site, et quelles parties de celui-ci il a utilisées (y compris les pages visitées et les liens qui qui ont été activés). Comme pour les cookies d'analyse, ces informations aident l’Editeur à mieux comprendre l’Utilisateur et, par conséquent, à rendre le Site et les publicités plus adaptés aux intérêts de l’Utilisateur. Certaines informations recueillies en ciblant les Cookies peuvent également être partagées avec des tiers :
publicités/ga-audiences (expire à fermeture du navigateur) ;
en (utilisé par Facebook) (Expire au bout de 3 mois) ;
tr (utilisé par Facebook) (expire à fermeture du navigateur).

Cookies tiers : L’Editeur ne place pas de cookies tiers. Au lieu de cela, ils sont placés par des tiers qui nous et/ou vous fournissent des services. Les cookies tiers peuvent être utilisés par des services publicitaires pour proposer des publicités personnalisées sur le Site, ou par des tiers qui fournissent des services d'analyse (ces cookies fonctionneront de la même manière que les cookies d'analyse décrits ci-dessus).
Wordfence_verifiedHuman (expire à fermeture du navigateur) ;
Analytique/v1/observations/capture (expire à fermeture du navigateur) ;
centerVisitorld (utilisé par les popups et formulaires, persistant) ;
JSESSIONID (expire à fermeture du navigateur) ;
5q129tl640cemcatr8a01qfje1-agile-crm-guide (Utilisé pour préserver les sessions utilisateur sur les pages. Expire au bout de 5 ans) ;
5q129tl640cemcatr8a01qfje1-agile-crm-session_id (expire à fermeture du navigateur) ;
5q129tl640cemcatr8a01qfje1-agile-crm-session_start_time (expire à fermeture du navigateur) ;
5q129tl640cemcatr8a01qfje1-référent-d'origine-agile (Utilisé pour préserver les sessions utilisateur sur les pages. Expire au bout de 5 ans) ;
__cfduid (Expire au bout d’1 an) ;
Fomo.hstry-count-since-first-event-10271 (Persistant) ;
Fomo.hstry-first-timestamp-10271 (Persistant) ;
Fomo.snv-10271-53613523 Persistant) ;
ci_session (expire à fermeture du navigateur) ;
AWSELB (expire à fermeture du navigateur) ;
wistia-http2-push-disabled (expire à fermeture du navigateur) ;
niveau de log (Persistant) ;
muxData (utilize pour monter le lecteur video Wistia, expire au bout de 20 ans) ;
statsQueue (Persistant) ;
glycine (Persistant) ;
__distillerie (Expire au bout d’1 an) ;
@@Historique/@@scroll|# (Persistant).

Cookies persistants : n'importe lequel des types de cookies ci-dessus peut être un cookie persistant. Les cookies persistants sont ceux qui restent sur l’ordinateur ou appareil de l’Utilisateur pendant une période prédéterminée et sont activés chaque fois que l’Utilisateur visite le Site.

Cookies de session : n'importe lequel des types de cookies ci-dessus peut être un cookie de session. Les cookies de session sont temporaires et ne restent sur l’ordinateur ou l’appareil de l’Utlisateur qu'à partir du moment où l’Utilisateur visite le Site jusqu'à ce que ce dernier ferme son navigateur. Les cookies de session sont supprimés lorsque l’Utilisateur ferme son navigateur.
Les cookies suivants pourront éventuellement être utilisés sur le Site : 
Cookies Google :
Google analytics : permet de mesurer l'audience du site ;
Google tag manager : facilite l’implémentation des tags sur les pages et permet de gérer les balises Google ;
Google Adsense : régie publicitaire de Google utilisant les sites web ou les vidéos YouTube comme support pour ses annonces ; 
Google Dynamic Remarketing : permet de vous proposer de la publicité dynamique en fonction des précédentes recherches ; 
Google Adwords Conversion : outil de suivi des campagnes publicitaires adwords ; 
DoubleClick : cookies publicitaires de Google pour diffuser des bannières.

Cookies Facebook :
Facebook connect : permet de s'identifier à l'aide de son compte Facebook ;
Facebook social plugins : permet de liker, partager, commenter du contenu avec un compte Facebook ;
Facebook Custom Audience : permet d'intérargir avec l'audience sur Facebook.
Facebook social plugins : permet de liker, partager, commenter du contenu avec un compte Facebook ;
Facebook Custom Audience : permet d'intérargir avec l'audience sur Facebook.

 La durée de vie de ces cookies peut aller jusqu’à 13 mois.
 

Article 9 - Loi applicable

Les présentes conditions générales d'utilisation sont soumises au droit français. 
Si les parties ne parviennent pas à résoudre un éventuel litige à l'amiable, le litige sera, le litige sera soumis à la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union européenne conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013. Cette plateforme est accessible au lien suivant : https://webgate.ec.europa.eu/odr/. A défaut de résolution extrajudiciaire d’un litige éventuel, le différend sera soumis au tribunal compétent.

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